Les 3 derniers sujets ouverts :
CHARTE D’UTILISATION DU SITE « POMPIERS-ANDERNOSLANTON.COM »
Vous êtes actuellement connecté au site internet des Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton : http://www.pompiers-andernoslanton.com
Merci de lire attentivement ce qui suit. Les présentes Conditions d'Utilisation, régissent votre utilisation du site web et vos relations avec ce site. Ces Conditions concernent vos droits et responsabilités légales. Si vous ne souhaitez pas vous y conformer, veuillez ne pas utiliser ce Site.
Informations éditeur
Ce site est édité par :
Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton
1, avenue de la Source
33510 Andernos-les-Bains
Utilisation du Site
Ce Site est mis gratuitement à votre disposition pour votre usage personnel, sous réserve du respect des conditions définies ci-après. Votre utilisation de ce Site implique votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses Conditions d'Utilisation.
Qu’est ce que le site pompiers-andernoslanton.com ?
Le site pompiers-andernoslanton.com est un espace d’informations et de libre échange (grâce au Forum) mis en ligne par les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton. Il est dédié gens souhaitant trouver des informations concernant les sapeurs-pompiers et le monde en relation avec les sapeurs-pompiers.
Gestion des messages sur le Forum
Tous les visiteurs du Forum des Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton peuvent laisser un commentaire/message sur le Forum. Pour poster un commentaire/message, il suffit de compléter les champs concernés. Cependant, les commentaires/messages sont modérés a postériori ce qui implique que les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton ne pourrait être tenue responsable des propos postés.
Ainsi, tous les commentaires postés contenant des propos à caractère diffamatoire, violents ou incitant à la violence, injurieux, obscènes, offensants, discriminatoires, racistes ou xénophobes, pornographiques, pédophiles, révisionniste ou négationniste, incitant à la réalisation de crimes et délits, faisant mention d’activités illégales sous toutes leurs formes, notamment la reproduction, la représentation ou la distribution, non autorisées, de logiciels, marques, photographies, images, textes, seront supprimés et des recours seront entrepris envers la personne ayant posté le commentaire.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, sans préavis et sans indemnités quelconques, de vous interdire ou de vous restreindre l'accès à tout ou partie du Site.
Informatique et Libertés
Vous êtes amenés à nous confier des informations vous concernant en postant des commentaires/messages sur le Forum.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « Informatique et Libertés »), ce site et le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du site ont feront l’objet d’une déclaration à la CNIL .
Les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton, responsables du traitement gèrent toutes les informations vous concernant avec la plus grande confidentialité et en aucuns cas les informations vous concernant seront transmis à un tiers.
Ces informations sont utilisées par nos services internes à des fins de gestion administrative des commentaires/messages.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela, il suffit de nous en faire la demande à la page de contact .
Droit d’auteur / Copyright
Tout le contenu figurant sur le site est protégé par des droits d'auteur, de marques, de bases de données, ainsi que par d'autres droits de propriété intellectuelle, et appartient aux Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton sauf mention contraire.
Vous pouvez récupérer et afficher le contenu du site sur un écran d'ordinateur, imprimer des pages individuelles sur papier et sauvegarder ces pages sous forme électronique sur un disque à des fins personnelles et non commerciales. Toute autre reproduction, modification, copie, distribution ou utilisation à des fins commerciales, ou autre, de tout ou partie du Contenu, sans l'autorisation écrite de l'Auteur du Site, est strictement interdite.
Les présentes Conditions ne vous accordent aucune licence d'utilisation du nom ou logo Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton.
Art. L. 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle : Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque
Limitation de Responsabilité et Exclusions de Garantie
Les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton s’engagent à prendre un soin tout particulier dans la véracité des informations transmises sur le site et de maintenir le site à jour de manière régulière. Toutefois, des informations erronées ou des omissions pourront être constatées dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invités à nous les indiquer pour qu’il soit procédé aux corrections appropriées.
Les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier tout élément du site. Dans le cadre de sa politique de mise à jour et d'optimisation du site, les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton peuvent décider de modifier les présentes conditions.
Toute information datée qui est publiée sur le site ne vaut que pour la date précisée uniquement.
Les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton ne peuvent garantir l'accès ininterrompu au site, ni l'absence totale d'erreurs.
Il peut arriver que le service soit interrompu lors de problèmes de maintenance ou réparations, ou suite à des problèmes informatiques, à une perturbation du service Internet ou à d'autres circonstances imprévues. De même, les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton ne sont pas responsables des retards, difficulté d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent site et des fichiers, votre navigateur ou tout autre programme d’accès au site.
Les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d’un virus par l’intermédiaire de notre site et susceptible d’infecter votre système informatique à la suite de votre connexion à ce site, à l’utilisation de ce site ou à la navigation sur ce site. De même, les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton ne peuvent être responsables de dommage matériel ou accessoire (y compris, mais sans s'y limiter, défaillance technique, divulgation de documents confidentiels, perte de données), ni de tout autre dommage indirect, quelconques survenant lors de ou liés à l'utilisation du Site.
Loi et juridiction applicables
Les présentes conditions seront régies par la loi Française, et interprétées conformément à cette dernière. Les parties conviennent, au bénéfice exclusif des Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton, que les Tribunaux Français seront seuls compétents pour juger tout litige pouvant survenir suite à, en raison de ou à propos du présent contrat ; néanmoins, étant entendu que cette clause concernant la loi applicable est uniquement au bénéfice des Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton, les Sapeurs-Pompiers d'Andernos/Lanton conserveront le droit d'intenter contre vous une action devant les tribunaux de tout autre pays dont la juridiction est compétente.
Contact
Pour toute question, merci de nous contacter à la page de contact .
Ce site est enregistré à la CNIL sous le n° XXXXXXX (en cours de dépot).